Développement économique, réglementation et fiscal
Répondre à vos questions, vous accompagner et vous informer, via une veille économique, commerciale Europe et international, réglementation textile ou réglementation produit, droit des affaires et fiscalité
Chiffres clés
100
notes d’actualité économique, réglementaire et fiscales publiées chaque année
40
entreprises régionales engagées dans France terre textile, le label de fabrication française
3 à 4
réunions par an du Club de la soie
Nos actualités
Suivez les dernières nouvelles du secteur textile, en matière d’environnement, social, emploi, formation, promotion de la filière, relations internationales et juridique.
Le Ministère en charge de la Recherche a publié son « Guide du Crédit Impôt Recherche » millésime 2024. Si ce document n’est pas opposable en cas de contrôle, il se veut être un guide pratique pour accompagner le contribuable dans son processus de détermination et de documentation du CIR. Nouveautés du guide du CIR 2024 Les modifications […]
Découvrez nos projets
Retrouvez les projets phares du service développement économique, réglementation et fiscal de ces dernières années, qui illustrent notre engagement envers le développement de la filière, et notre implication dans le réseau textile.
En mars 2023, 16 entreprises se réunissaient pour former la première promotion climat textile : 3 mois pour réaliser leur premier bilan carbone et établir une stratégie climat adaptée. Depuis, 2 autres promotions se sont formées et un guide a été publié.
Optimiser le fort potentiel de circularité de la filière textile. La cartographie des chutes de productions en est une action phare.
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Anne-Cécile Caschera
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